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CHRONIQUE ASSUREUR
Publié le 09 novembre 2020
CHRONIQUE ASSUREUR
Publié le 09 novembre 2020

Vous envisagez d’acheter un ‘oldtimer’…

On vous dit tout sur son immatriculation et son assurance !

Avec l’âge, et les moyens bien sûr, nombreux sont ceux qui se laissent tenter par les lignes fluides des ‘vieilles’ voitures ou le vrombissement chantant des moteurs d’hier. Ces véhicules, dénués des technologies actuelles, et même parfois des simples mécanismes de protection que l’on trouve sur tous les modèles aujourd’hui, ont gardé une aura très certaine auprès de ceux qui se souviennent de les avoir vu passer sur les routes dans leur jeunesse ou leur prime enfance. Les puristes sont convaincus, mais désormais des tas d’autres se pressent au portillon pour acquérir qui une vieille Porsche des années ’70, la Jaguar Type E version ’60 ou une ‘vieille’ Mustang Shelby fastback ’68, genre Bullitt, dont les accélérations vous plaquent au fond du siège en cuir noir frappé du sigle  reconnaissable.

Si vous venez d’acheter un véhicule ancien, ou que vous avez l’intention de le faire, vous ne savez peut-être pas qu’il existe des spécificités propres à ce type de véhicules, que ce soit au niveau de la réglementation (mise en circulation et taxes) ou des assurances. Dans les lignes qui suivent, nous nous proposons d’aborder avec vous cette thématique, en répondant si possible à l’ensemble de vos interrogations…

Oldtimer ?! Quels sont les véhicules concernés par cette appellation ?

En fait, la législation est très claire sur le sujet, elle distingue le véhicule et son âge, ainsi que les restrictions liées au statut d’ancêtre.

Type de véhicule et son âge
Sont concernés les voitures, les voitures mixtes, minibus et motocyclettes mis en circulation depuis plus de 25 ans (30 ans en Wallonie), les véhicules militaires de collection mis en circulation depuis plus de 25 ans et les camions et camionnettes de plus de 25 ans.

Usage restrictif lié au statut d’ancêtre
Le véhicule ne peut être utilisé qu'à des fins exclusivement privées (pas d'usage professionnel ou commercial), il ne pourra être utilisé sur le chemin du travail et/ou de l'école, ni pour des transports rémunérés.

On précisera quand même que, depuis juillet 2013, le véhicule ancêtre peut être utilisé jour et nuit sur les routes et il n’est plus nécessaire que cela se fasse dans le cadre d'une manifestation dûment autorisée.

Mon ancêtre doit-il passer au contrôle technique ?

Cette question revient souvent dans les conversations, les uns et les autres ayant des réponses et des convictions souvent infondées. Car, oui, le véhicule, pour accéder au statut d’ancêtre, devra passer au contrôle technique où il obtiendra une nouvelle immatriculation ad hoc, en plaque « O ». Par la suite, et c’est là que les uns et les autres se perdent en discussions, en fonction de l’âge de votre véhicule immatriculé sous plaque ‘O’, un contrôle technique périodique sera exigé, ou pas ! Attention, ici, que le caractère historique d’un véhicule est conditionné par 3 critères précis, à savoir sa mise en circulation, remontant à plus de 30 ans, le fait que sa production soit désormais interrompue, et le caractère originel du modèle, donc sa préservation dans son état d’origine, sans modifications aux caractéristiques techniques. Dans tous les cas, un véhicule de plus 30 ans qui ne serait pas immatriculé en plaque ancêtre (O) continuera à être soumis à un contrôle annuel.

Contrôles périodiques

  • Véhicules âgés entre 25 et 30 ans : soumis à un contrôle périodique ancêtre annuel.
  • Véhicules âgés entre 30 et 50 ans : soumis à un contrôle périodique ancêtre tous les 2 ans.
  • Véhicules âgés entre 30 et 50 ans présentant un caractère historique : non soumis au contrôle périodique (uniquement soumis au contrôle avant remise en circulation sous plaque ‘O’).
  • Véhicules âgés de plus de 50 ans : non soumis au contrôle périodique (uniquement soumis au contrôle avant remise en circulation sous plaque ‘O’).

Votre véhicule a plus de 25 ans et est actuellement déjà immatriculé sous une plaque "O"… Une période transitoire est prévue. Vous devrez vous présenter endéans les 3 ans, soit au plus tard le 21/05/2021 !

L’immatriculation de mon ancêtre…

  • Pour une immatriculation en tant qu’oldtimer (= plaque O), il faut passer un contrôle technique léger avant l’immatriculation.
  • Pour une immatriculation normale, il y également un contrôle technique avant l’immatriculation mais de façon complète, et ensuite, le véhicule passe le contrôle annuel périodique.

Et l’assurance dans tout ça ?

C’est l’évidence, tout véhicule - qu’il soit ou non ancêtre d’ailleurs - doit évidemment, en Belgique, être assuré en responsabilité civile obligatoire. Cela étant, du fait que les ancêtres ne quittent le garage qu'à des ‘occasions spéciales’, et font donc logiquement moins de kilomètres en moyenne que les autres, des formules d'assurance, en usage occasionnel, ont donc été pensées et proposées. Pour y accéder, il vous faudra cependant prouver que disposez déjà d’un véhicule ayant un usage principal. Maintenant, l’enjeu est de taille puisque la réduction de la prime pourra atteindre jusqu’à 75 %, en fonction de la compagnie.

Quid des dégâts à mon véhicule ?

Quand on connaît le coût de certains ancêtres, la question de l’assurabilité du véhicule lui-même est bien sûr tout à fait opportune. Certains se demandent même souvent s’il existe des possibilités de couvrir un ‘oldtimer’ en omnium. Chose tout à fait possible, même s’il convient pour ce faire de recourir à l’expertise de compagnies spécialisées. La première étape sur le sujet consistera à fixer la valeur d’indemnisation du véhicule à assurer. Concrètement, la compagnie vous demandera de faire expertiser votre véhicule afin de fixer, contractuellement, cette valeur en accord avec elle. Vous disposerez donc alors d’un rapport, effectué par un professionnel, permettant de relever les caractéristiques techniques, ainsi que l’état général, de votre véhicule. Par la suite, il est recommandé de conserver la facture d’achat, les factures d’entretien, ainsi que des photos et/ ou des documents personnels qui vous permettront de retracer, le plus complètement possible, l’histoire de ‘l’oldtimer’ en question.

En collaboration avec Anne Glaude, Feprabel - Luxembourg

FEPRABEL

LE CONSEIL DU COURTIER FEPRABEL

Plusieurs formules d’omnium existent, citons entre autres :

  • La couverture lorsque votre véhicule est entreposé dans un garage (idéal pour les véhicules qui ne sont pas immatriculés).
  • L’omnium partielle : incendie, vol, vandalisme, forces de la nature, dégâts des eaux, bris de vitrage, heurts d’animaux et gibier.
  • L’omnium complète : dégâts matériels en plus des garanties de l’omnium partielle.
  • L’omnium en cas de participation à des rallyes touristiques ou de régularité ayant une vitesse moyenne de 50 km/h.

N’oubliez toutefois pas également de vérifier les franchises applicables à votre contrat, ainsi que le pourcentage de dégressivité de la valeur de votre véhicule. Et pensez toujours que votre courtier reste votre interlocuteur privilégié et qu’il se fera un plaisir de vous orienter vers les solutions les plus adéquates en fonction de votre situation. Bonne route et soyez prudents…

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